CHARTE DU FORUM

La présente charte vise à définir les engagements pris par l’ensemble des acteurs, « parties prenantes » du projet de la TE@M '' KNA ''. Ils s’engagent à la respecter et à la faire vivre.

En validant votre message, vous reconnaissez notamment que :

1. Les messages que vous postez peuvent être lus par tous librement.
2. L'identité des contributeurs ne peut être garantie par le modérateur.
3. Les messages que vous postez peuvent être modérés s'i ils ne sont pas conformes à la réglementation française sur les contenus ou au respect du droit d'autrui.
4. Le site https://team-kna.lebonforum.com/ effectue les démarches nécessaires pour s'assurer de la conformité des messages à la réglementation des contenus et au respect du droit d'autrui. Le site https://team-kna.lebonforum.com/ ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des messages diffusés.
5. Vous êtes le seul et unique responsable du contenu de vos messages.

A propos de la modération :

La modération se fait a posteriori : la publication des messages est instantanée et la modération éventuelle se fait aprés publication. Cela signifie que vos contributions s'afficheront immédiatement mais que les modérateurs pourront agir sur vos messages après publications.

Messages avec citation d'auteur :

Selon l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre des droits les plus étendus, qu'ils soient moraux ou patrimoniaux. Une œuvre (livre, chanson, etc...) ne peut pas être reproduite sur Internet sans l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants-droit (éditeur, producteur …). Toutefois, les analyses et courtes citations sont possibles, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, si elles sont justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées.

Citations de marques, de sites Internet, de services commerciaux :

Les citations récurrentes de marques, de sites Internet, de services commerciaux sont assimilées à des publicités détournées et entrent dans le cadre de la modération.
La loi interdit la diffusion de tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature, notamment :

1. contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
2. à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
3. incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur origine, de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
4. menaçant une personne ou un groupe de personnes.
Tout message ou citation de sites de ce type entre dans le cadre de la modération. Les forums sont un lieu d'échange, de débat d'idées, où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Les agressions verbales, moqueries gratuites, vulgarités, entrent dans le cadre de la modération.

lue et approuvée

RE LU ET RE APPROUVE^^

LU ET RE APPROUVE

» CHARTE DU CLAN
» CHARTE DES REGLES DE MATCHS